Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICANJOU
/
ZAPPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAPPLE
SICANJOU Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3363195
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2015
ZAPPLE de SICANJOU

Présentation de la marque ZAPPLE

Déposée le 6 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SICANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZAPPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SICANJOU domicilié(e) 71, Route d'Angers, BP 5,49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - 49180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 721 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ZAPPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAPPLE est expirée depuis le 6 juin 2015.

SICANJOU a également déposé les autres marques suivantes : LIPSY , WELLO


SICANJOU Société par Actions Simplifiée - 71, Route d'Angers, BP 5,49180 ST BARTHELEMY D'ANJOU - 49180 - France - SIREN 313721854


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Fruits coupés. Fruits, fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.